LPP et pilier 3a: Retirer un capital intelligent

Dans ce flash, nous nous penchons sur la question de savoir comment retirer votre capital de prévoyance de la manière la plus optimale possible – c'est-à-dire en minimisant la charge fiscale qui en résulte (=> si vous hésitez encore entre un retrait sous forme de capital ou de rente, nous vous recommandons de lire les flashs 4 à 8). Comme les retraits de capitaux des deuxième et troisième piliers sont considérés de manière consolidée pour l'impôt sur les prestations en capital applicable, il vaut la peine de procéder à une analyse globale.

Ici aussi, le credo est le suivant : casser la progression fiscale, c'est-à-dire répartir les retraits de capitaux des deuxième et troisième piliers le plus uniformément possible sur plusieurs années de référence. Comme vous pouvez facilement le constater dans l'illustration, le niveau et la progression des impôts sur les prestations en capital varient considérablement d'un canton à l'autre. Votre domicile au moment du retrait du capital ainsi que le montant du capital retiré sont donc déterminants pour le montant des impôts sur les prestations en capital dus. Par exemple, si vous vivez et payez vos impôts dans le canton de Zurich, l'impôt sur les prestations en capital est modéré pour les faibles retraits de capitaux, mais il augmente ensuite fortement pour les retraits de capitaux plus élevés.

Le cadre légal offre la possibilité d'échelonner les retraits en capital, tant dans le deuxième que dans le troisième pilier. Ainsi, les retraits en capital du troisième pilier et les avoirs auprès de fondations de libre passage peuvent être perçus cinq ans avant d'atteindre l'âge de référence (actuellement 65 ans) et – en cas de poursuite de l'activité professionnelle après cet âge – jusqu'à cinq ans au maximum après l’âge de référence (voir art. 3 al. 1 OPP 3).

Pour profiter de cette possibilité d'échelonnement, il convient d'ouvrir plusieurs comptes 3a dès le processus d'épargne, afin qu'ils puissent être liquidés de manière échelonnée lors du retrait du capital.

L'échelonnement du retrait du capital de la caisse de pension est possible par le biais d'une retraite partielle. Le législateur autorise au maximum trois étapes de retraite partielle avec un échelonnement correspondant du retrait de capital (art. 13a LPP).

Si vous souhaitez pousser la minimisation des impôts à l'extrême, vous pouvez transférer votre domicile à l'étranger au moment de la retraite. Dans ce cas, l'impôt à la source s'applique au lieu de l'impôt sur les prestations en capital. Celui-ci dépend du domicile (fiscal) de l'institution de prévoyance qui effectue le versement. Si votre institution de prévoyance a son siège dans le canton de Schwyz, par exemple, la déduction de l'impôt à la source sur le retrait du capital s'élève à seulement 2,5 %, sans progression. Dans ce scénario, il faut toutefois tenir compte du traitement fiscal dans votre nouveau pays de domicile. Et en cas de retour anticipé en Suisse, l'autorité fiscale compétente pourrait soupçonner une évasion fiscale et exiger des arriérés d'impôts.