Economico Marketplace 3a & Solutions de titres de libre passage : comparaison fiscale

L’aspect fiscal ne doit pas être négligé lorsqu’on investit — et cela vaut tout particulièrement pour les solutions de titres 3a et de libre passage (FZ). Pour le dire d’emblée : frankly et finpension sont des élèves modèles en matière de mise en œuvre fiscalement efficiente des placements 3a & FZ. Examinons cela de plus près.

Commençons par le droit de timbre : lorsque vous négociez des actions et des obligations, celles-ci sont soumises au droit de timbre fédéral (« droit de timbre de négociation »). Vous payez 0,075 % sur les titres suisses et 0,15 % sur les titres étrangers, calculés sur le volume de transaction. En revanche, si ces mêmes transactions sont effectuées dans le cadre d’un fonds de placement, elles sont exonérées de ce droit de timbre. C’est pourquoi de nombreuses fondations de prévoyance 3a et de libre passage n’investissent pas directement dans des titres, mais via des fonds de placement. Il en va de même pour tous les prestataires de l’univers 3a & FZ d’Economico. Bravo !

Les choses se compliquent davantage avec les retenues à la source sur les dividendes d’actions : presque tous les pays appliquent une retenue à la source sur les dividendes, généralement comprise entre 15 % et 30 % selon le pays. La Suisse se distingue d’ailleurs avec un taux de 35 % (appelé « impôt anticipé »). Pour les actions suisses, les investisseurs suisses peuvent heureusement récupérer cet impôt via leur déclaration de revenus. En revanche, ce n’est généralement pas le cas pour les retenues à la source sur les actions étrangères — ces montants sont en grande partie perdus. Avec un rendement de dividende « normal » de 2 % et une retenue à la source de 30 %, vous perdez ainsi environ 0,66 % de rendement chaque année. Dans certains cas, une (petite) partie peut être récupérée.

Toutefois, pour les avoirs de prévoyance des 2e et 3e piliers, la Confédération suisse a négocié avec de nombreux pays des allégements, voire des exonérations de retenue à la source dans le cadre de conventions de double imposition (CDI). C’est notamment le cas avec les États-Unis (76 % ; 30 %), le Japon (6 % ; 15 %) et le Canada (3 % ; 25 %). Le premier pourcentage correspond au poids de ces pays dans un portefeuille d’actions global pondéré par la capitalisation boursière ; le second indique le taux de retenue à la source. Si l’on fait le calcul (poids × rendement de dividende de 2 % × taux de retenue), l’impact d’une exonération fiscale — ou de son absence — représente environ 0,5 % de rendement annuel sur la part investie en actions mondiales.

Quiconque comprend que l’investissement consiste à se battre pour chaque point de base en tirera deux conclusions :

1. La catégorie « actions mondiales » devrait être détenue de manière fiscalement avantageuse dans des solutions de titres 3a & FZ. Tenez-en compte si vous détenez des titres à différents endroits. Concrètement : actions globales / américaines dans le 3a, actions suisses dans votre dépôt privé.
2. Dans les solutions 3a & FZ, les prestataires qui utilisent des fonds fiscalement efficients disposent d’un avantage clair.